Mentions légales

mentions légales
Cette page décrit les mentions légales du site https://jacqueline-caulet.toutautour.com/

statut
Jacqueline CAULET, Entrepreneuse Individuelle (EI), est une autrice indépendante affiliée à la sécurité sociale des artistes auteurs dépendante de l’URSAAF. Son activité est déclarée en BNC, non soumise à TVA. Elle est membre de l’ADAGP.
Son numéro de siret est 402 694 541 00028 • CODE NAF 90.A

responsabilité éditoriale
Jacqueline CAULET.
Pour me contacter : vous trouverez mes coordonnées ainsi qu’un formulaire de contact en pied de chaque page de ce site.

hébergement
Elastick.net


création du site
Elastick.net


design du site
HTML 5 UP

contenu du site - limites de responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer la pertinence et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et nous nous réservons le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation des informations. Nous ne pouvons en garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

utilisation des données du site
Les contenus de ce site sont protégés par des droits d’auteurs. Vous devez contacter impérativement Jacqueline CAULET avant tout usage de ses éléments (textes, photos, éléments graphiques).

cookie
Les cookies sont des éléments qui ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais qui servent à l’enregistrement d’informations relatives à la navigation sur ce site Internet (exemple : choix de la langue des textes).
Ce site n’utilise pas de cookies qui pourraient nuire à votre liberté.

utilisation de vos données personnelles
Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont transmises par courriel au propriétaire du site. Elles serviront à traiter votre demande et ne seront pas communiquées à des tiers sans votre consentement.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous écrivant par le formulaire de contact ci-dessous.